HS code

Votre code de marchandise définit les règles applicables à vos importations et exportations, qu'il s'agisse de réglementations, de permis, de droits de douane ou d'origines préférentielles. Découvrez les codes SH et les codes des marchandises dans cet article.

Votre code SH peut changer pour la même marchandise après un certain traitement, mais saviez-vous que cela peut également modifier vos obligations ? Simone Creviari explique la classification et le CBAM dans cet article.

La classification des marchandises, associée au pays d'origine et à la valeur en douane, est utilisée par les autorités douanières pour déterminer le nombre de droits d'importation ou d'autres prélèvements qui doivent être payés. Les autorités douanières peuvent découvrir que vous n'utilisez pas le bon code SH lorsqu'elles contrôlent l'un de vos envois. Lorsque vous êtes certifié OEA, les autorités douanières contrôlent périodiquement votre entreprise. Au cours de ces audits, elles vérifient également la qualité de la classification de vos produits.

Lorsque vous importez des marchandises dans l'Union européenne, vous devez payer des droits d'importation. Dans certains cas, il peut s'agir d'un taux préférentiel, c'est-à-dire d'un taux inférieur ou même d'un taux de 0 %. Dans certains cas, vous devez également payer des droits antidumping. Découvrez-le dans cet article.

Il est essentiel de respecter toutes les règles et réglementations douanières. Le non-respect de ces règles peut entraîner des retards, des amendes, voire le refus de votre envoi. Parfois, la frontière entre la conformité et la non-conformité est plus ténue que les entreprises ne le pensent. Nous constatons un nombre croissant de problèmes liés à l'importation de pièces de bicyclettes, que les autorités douanières considèrent non pas comme des pièces de bicyclettes, mais comme des bicyclettes non assemblées.

La façon dont vous classez vos marchandises est importante du point de vue douanier. Une classification incorrecte de vos marchandises peut entraîner des retards dans la déclaration aux douanes ou l'arrêt d'un envoi par les autorités douanières à la frontière. Elle peut également entraîner des droits plus élevés, voire des amendes substantielles.