Lorsqu'elles constatent des irrégularités ou ne sont pas d'accord avec certaines classifications, vous devez mettre à jour votre classification ou déposer une objection contre les conclusions des autorités douanières. L'utilisation d'une mauvaise classification peut avoir pour conséquence que vous payez trop ou pas assez de droits d'importation, ce qui peut nuire à votre activité. Lisez la suite ou contactez l'un de nos consultants pour vérifier que votre classification des marchandises est sans risque dès aujourd'hui.
Comment les marchandises sont-elles classées ?
Les marchandises sont classées selon le système harmonisé. L'Organisation mondiale des douanes définit les règles de classement. Chaque chapitre et chaque section contiennent des informations spécifiques concernant le classement. Le classement d'une marchandise est basé sur son utilisation, sa taille, sa composition, son mode de fabrication et bien d'autres paramètres. Un exemple où les choses peuvent mal tourner est la classification d'un rétroviseur pour les véhicules soumis à des droits d'importation de 4 %. Les pièces générales pour véhicules sont soumises à des droits d'importation de 3,5 %. La différence de droits à l'importation peut donc être préjudiciable à la douane.
La détermination du classement douanier de vos marchandises est une activité complexe. Le non-respect des règles générales d'interprétation peut constituer une menace sérieuse pour la continuité de votre activité. C'est là qu'un spécialiste de la classification peut vous aider, vous conseiller ou réviser vos codes de marchandises.
Que faire si vos marchandises ne sont pas classées correctement ?
Pour vous assurer que toutes vos marchandises sont classées correctement, vous devez mettre en place les processus et procédures internes adéquats pour garantir leur bon fonctionnement. La question n'est pas de savoir si les autorités douanières découvriront que vous avez utilisé le mauvais code, mais quand. Il en va de même pour les entreprises certifiées OEA : la question n'est pas de savoir si vous serez contrôlé, mais quand. Le cas échéant, vous devez être prêt et certain d'être en conformité avec la réglementation.
La pression et la rapidité des activités quotidiennes, le manque de connaissances ou les processus de classification internes : une classification incorrecte peut facilement passer inaperçue si l'on n'est pas un expert. Nos experts sont là pour combler le fossé, ils peuvent vous aider à classifier de nouveaux produits ou à auditer vos classifications existantes.
Même si les deux pièces semblent similaires, il peut y avoir des différences minimes qui ont un effet immédiat sur la classification. Dans le cas des pièces automobiles, la différence peut porter sur la marque et le modèle, le matériau, l'application et bien d'autres variables liées à la pièce. Nous avons aidé ce client en vérifiant une partie de sa base de données avec les données de référence. Il possède plus de 100 000 références différentes. Nous avons vérifié un échantillon de 50 000 UGS différentes et avons reclassé les articles si nécessaire.
- Collecte des données : vous nous envoyez (une partie de) votre base de données avec les données de base et toute autre information dont nous pourrions avoir besoin pour classer vos marchandises.
- Nous parcourons la base de données, catégorisons et regroupons les marchandises et vérifions leur classification actuelle.
- Nous vérifions et améliorons toutes les descriptions de produits sur la base de nos conclusions et nous nous assurons que chaque ligne comporte le bon code SH.
- Nous documentons le numéro de classification, les règles suivies et une explication de la classification.
Les avantages de faire classer vos marchandises par un spécialiste
Lorsqu'un spécialiste expérimenté a classé vos marchandises, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles. Vous serez totalement en règle et maîtriserez le classement des marchandises. Lorsque des spécialistes s'occupent de vos classifications, vous n'avez aucun problème lorsque les classifications sont mises à jour par les autorités douanières, ce qui se produit deux fois par an. Les modifications futures de la classification peuvent avoir un impact significatif sur la validité de votre classification actuelle. Un spécialiste peut également vous aider à documenter les processus utilisés pour classer les marchandises. Des processus bien documentés permettent aux autorités de comprendre pourquoi certains choix ont été faits.
Contactez l'un de nos spécialistes si vous avez des questions sur la classification des marchandises ou si vous avez besoin d'aide.
