Qu'est-ce qu'un code HS ?
HS-Code est l'abréviation de Harmonized System Code (code du système harmonisé). Il est développé et mis à jour par l'Organisation mondiale des douanes à Bruxelles. Les codes SH sont utilisés par les autorités douanières du monde entier pour classer les produits par catégories. En fonction du code SH du produit que vous souhaitez exporter, il existe des exigences spécifiques, des droits d'importation, des tarifs ou des taxes que vous pouvez être amené à payer.
À quoi ressemble un code SH ?
Le code HS est un numéro à six, huit, dix ou douze chiffres. Les six premiers sont les mêmes dans le monde entier. Les chiffres suivants diffèrent d'un pays à l'autre. Il faut en tenir compte si des fournisseurs étrangers vous envoient des codes pour les pièces qu'ils vous fournissent.
Prenons l'exemple d'une guitare électrique. Le code HS correct est : 9207 90 10 00. Ce code est basé sur la base de données TARIC de la nomenclature des marchandises de l'UE sur le site web des douanes néerlandaises. Dans ce cas, 10 00 est une catégorisation supplémentaire de l'autorité douanière néerlandaise.
9207 90 10 00 = CHAPITRE 92 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES ARTICLES
9207 90 10 00 = Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié électriquement (par exemple, orgues, guitares, accordéons)
9207 90 10 00 = Autres
9207 90 10 00 = Guitares
Où puis-je obtenir un code SH ?
L'attribution d'un code SH à un produit s'appelle la classification SH. La classification d'un produit peut se faire sur la base de sa fonction, de sa forme ou de sa composition. Il peut s'agir d'un processus difficile et stimulant.
En voici un exemple :
"La classification SH n'est pas toujours simple. De nombreuses pièces automobiles, par exemple, ne sont pas classées dans la position 87.08, qui comprend les parties et accessoires des véhicules automobiles des positions 87.01 à 87.05. Les sièges automobiles sont classés en tant qu'articles d'ameublement dans la position 94.01, qui prévoit les sièges (autres que ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties, et plus spécifiquement dans la sous-position 9401.20, qui prévoit les sièges des types utilisés pour les véhicules à moteur". - Source : Wikipédia
Plusieurs sites web peuvent vous aider à trouver le bon code SH pour votre produit :
Les notes explicatives officielles du système harmonisé, publiées par l'Organisation mondiale des douanes. Les notes explicatives commentent le champ d'application de chaque position, en donnant une liste des principaux produits inclus et exclus, ainsi que des descriptions techniques des marchandises concernées (leur apparence, leurs propriétés, leur méthode de production et leurs utilisations) et des conseils pratiques pour leur identification.
UE : Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne par la Commission européenne.
ÉTATS-UNIS : Le moteur "Classify your Commodity" du recensement américain.
ROYAUME-UNI : Guides de classification, par HM Revenue & Customs
Que se passe-t-il lorsqu'un produit est mal classé ?
Le classement incorrect d'un produit peut entraîner des pénalités de non-conformité, des retards aux frontières, la saisie des produits, voire le refus des privilèges d'importation. En tant qu'exportateur des produits, il vous incombe de les classer correctement et vous êtes donc responsable. La classification étant compliquée, cela peut représenter un risque.
En cas de doute, il est préférable de demander l'avis d'un expert et de confier la classification de vos produits à des spécialistes en douane agréés par l'OEA. En savoir plus sur nos services douaniers.
