Qu'est-ce qu'un code SH ?
Le système tarifaire harmonisé a été élaboré par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) en 1988. L'objectif de l'introduction du tarif SH était de faciliter les formalités douanières en classant les marchandises de la même manière dans les 200 membres et plus de l'OMD, ce qui signifiait que les marchandises pouvaient être facilement identifiées, quel que soit l'endroit où elles se trouvaient dans le monde.
Pour ce faire, les marchandises seraient classées à l'aide des mêmes codes à six chiffres, les membres de l'OMD ajoutant des chiffres supplémentaires pour leurs propres besoins.
Grâce aux codes SH, les douanes n'auraient plus besoin de déchiffrer les descriptions ou d'inspecter physiquement les marchandises pour comprendre de quoi il s'agit. En outre, l'utilisation de chiffres est comprise dans le monde entier, alors que l'utilisation de l'anglais ou d'une autre langue internationale n'est pas aussi infaillible.
Toutefois, le code SH à six chiffres n'est que le début du code des marchandises, auquel les pays ajoutent d'autres chiffres afin de pouvoir imposer des taux de taxe à l'importation, des sanctions, des exigences en matière de licence et d'autres réglementations.
Comment le code SH est-il structuré ?
Les codes SH sont composés de six chiffres, réunissant trois paires de chiffres pour déterminer le chapitre, la rubrique et la sous-rubrique SH de la catégorie de marchandises. À partir de ces six chiffres, les pays ajoutent leurs propres terminaisons pour le dédouanement des exportations et des importations.
C'est pourquoi vous pouvez trouver des variantes à six, huit, dix et même quatorze chiffres d'un code de marchandise sur vos documents administratifs.
Voici comment se compose un code à 10 chiffres :
Et voici un exemple de ce que cela signifie en pratique :
Comme vous pouvez le constater, chaque paire de chiffres suivante donne un contexte supplémentaire au produit.
Chapitres du tarif SH
Bien que les chapitres du tarif SH constituent la première partie d'un code de marchandise, les chapitres sont regroupés en sections dans la liste complète des marchandises. Les sections ont également une logique progressive, bien qu'il y ait des chevauchements et des retours en arrière.
Voici un aperçu des sections :
- Section 1 (chapitres 1-5) : animaux vivants
- Section 2 (chapitres 6-14) : légumes et produits végétaux
- Section trois (chapitre 15) : huiles animales et végétales
- Section quatre (chapitres 16-24) : denrées alimentaires préparées*.
- Section cinq (chapitres 25-27) : minéraux
- Section six (chapitres 28-38) : produits chimiques
- Section sept (chapitres 39-40) : matières plastiques, caoutchouc et ouvrages en ces matières
- Section huit (chapitres 41-43) : produits animaux et végétaux consommables
- Section 9 (chapitres 44-46) : bois et ouvrages en bois
- Section 10 (chapitres 47-49) : pâtes de bois et autres produits fibreux, papier et ouvrages en ces matières
- Section 11 (chapitres 50-63) : textiles et ouvrages en textiles
- Section 12 (chapitres 64-67) : chaussures, coiffures, parapluies, cannes, fouets et autres articles
- Section 13 (chapitres 68-70) : produits minéraux non métalliques - pierre, plâtre, ciment, céramique et ouvrages en ces matières
- Section 14 (chapitre 71) : métaux et pierres précieux, perles, bijouterie de fantaisie, monnaies
- Section 15 (chapitres 72-76, 78-83) : métaux communs et ouvrages en métaux communs**.
- Section 16 : chapitres 84-85 : machines et appareils mécaniques pour le son et l'image, et leurs accessoires
- Section 17 (chapitres 86-89) : machines spécialisées pour le secteur des transports
- Section 18 (chapitres 90-92) : appareils et instruments d'optique, de cinéma, de mesure, de musique et de médecine
- Section 19 (chapitre 93) : Armes et munitions
- Section 20 (chapitres 94-96) : divers : jouets, meubles, jeux, enseignes
- Section 21 (chapitres 97-99) : œuvres d'art et dispositions tarifaires réservées à un usage spécial
*Bien qu'ils soient inclus dans la section 4, les chapitres 22 et 24 sont des produits soumis à accises (alcool et tabac). Le chapitre 23 concerne les aliments pour animaux et les déchets. Par conséquent, il est généralement admis que les chapitres 21 et suivants sont destinés aux produits agricoles et que la plupart d'entre eux sont soumis à des droits de douane agricoles.
**Avez-vous remarqué que le chapitre 77 figure dans la section 15, mais que nous l'avons supprimé de la liste ? C'est parce qu'il n'y a pas de codes SH dans le chapitre 77 ! Ce chapitre est réservé aux métaux qui existent théoriquement mais qui n'ont pas encore été découverts ou commercialisés.
Comme vous pouvez le constater à partir des deux premiers chiffres des codes SH, certaines marchandises peuvent être classées dans plusieurs chapitres. C'est pourquoi il est essentiel de travailler avec un consultant en douane pour la classification de vos marchandises.
Quand utiliser des codes de marchandises plus longs ?
Parfois, il n'est pas nécessaire d'utiliser l'intégralité du code à 10 chiffres des marchandises. C'est le cas par exemple lors du dédouanement à l'exportation, lorsqu'il n'y a pas de droits d'importation, de TVA ou de conditions spéciales d'importation à prendre en compte. Dans ce cas, les codes à huit chiffres sont le plus souvent utilisés.
Dans certaines situations, vous avez besoin de plus d'informations que celles fournies par le code à 10 chiffres des marchandises, et c'est dans ce cas que vous pouvez trouver un code à 14 chiffres des marchandises. Techniquement, il s'agit du code à 10 chiffres et d'un code supplémentaire à quatre chiffres, inscrit dans une case différente lors du dédouanement.
Les codes additionnels sont réservés aux marchandises pour lesquelles une plus grande spécificité est requise en matière de taxes ou de quotas. Par exemple, pour donner des informations sur le volume de sucre contenu dans une boisson.
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