Qu'entend-on par énergie "traditionnelle" et "alternative" ?
Les "combustibles traditionnels" désignent les combustibles fossiles : charbon, pétrole et gaz. L'expression "énergie alternative" désigne les combustibles qui ne prélèvent pas de ressources sur la Terre et ne nuisent pas à l'environnement. L'énergie éolienne, l'énergie solaire et l'énergie marémotrice en sont des exemples.
Le réchauffement climatique amplifié par l'Homme - changement climatique qui est le résultat direct de l'activité humaine et non un élément naturel du cycle atmosphérique de la Terre - a été attribué à la combustion de combustibles traditionnels. C'est pourquoi les gouvernements et les organisations du monde entier s'investissent dans la promotion du développement et de l'adoption d'énergies alternatives et dans la réduction de l'utilisation des combustibles traditionnels.
Comment les douanes peuvent-elles aider ?
Les chaînes d'approvisionnement en combustibles traditionnels sont très simples. Le charbon, le pétrole ou le gaz sont transportés en vrac et livrés à destination comme une seule marchandise.
Pour décourager leur utilisation, les autorités douanières de l'UE et du Royaume-Uni prélèvent un taux d'accise sur le changement climatique pour ces marchandises. Le coût pour l'utilisateur final dans ces zones européennes est beaucoup plus élevé que dans d'autres pays du monde qui n'essaient pas activement de réduire leur utilisation.
En revanche, les droits sur plusieurs chaînes d'approvisionnement en énergies alternatives sont réduits. Par exemple, l'importation au Royaume-Uni d'un panneau solaire (code HS 8541430000) ou d'une éolienne (code HS 8502310085) complète bénéficie d'un taux de droit de 0 % de la part de tous les pays tiers.
En outre, les fabricants de ces articles peuvent utiliser des procédures spéciales telles que l'exonération du perfectionnement actif (IPR) pour réduire ou éliminer leurs dépenses en droits de douane lors de l'importation des composants ou des matériaux pour l'assemblage - à condition qu'ils n'aient pas déjà obtenu l'origine préférentielle pour les matériaux.
Pour plus d'informations, consultez notre blog sur la fabrication et les douanes.
Cela a-t-il vraiment un effet ?
Oui. Emerald Insights a publié un rapport en 2022 qui souligne la baisse des coûts des panneaux solaires entre 2006 et 2015. Le rapport cite plusieurs facteurs contributifs, tels que la disponibilité et la progression de la technologie, mais il est clair que les politiques gouvernementales et douanières en faveur des énergies alternatives ont eu un impact important sur la réduction des prix et l'adoption.
L'augmentation des investissements et de l'adoption dans l'Union européenne ressort clairement des données tendancielles disponibles sur Europa, qui montrent que les importations de panneaux solaires (en valeur) ont augmenté de près de 150 % au cours des cinq dernières années (depuis 2018).
Les importations de biocarburants liquides et d'éoliennes ont également augmenté de manière significative, mais pas autant que les panneaux solaires. On peut supposer qu'il s'agit d'importations commerciales et gouvernementales, alors que les panneaux solaires sont davantage destinés aux consommateurs, de sorte que l'adoption sera plus lente.
Au Royaume-Uni, des ports francs ont été annoncés en Angleterre, en Écosse et au Pays de Galles depuis le Brexit. Chaque zone s'est vu accorder des avantages douaniers liés aux énergies alternatives afin d'attirer les investissements. Par exemple, le Freeport East a accordé la préférence aux entreprises d'éoliennes offshore dans le port de Harwich, ainsi qu'aux entreprises technologiques travaillant avec le gaz hydrogène dans le terminal gazier de Bacton, dans le Norfolk.
Besoin d'aide pour importer des produits issus des énergies alternatives ?
Customs Support travaille avec des fournisseurs et des fabricants d'énergie dans toute l'UE et au Royaume-Uni, les aidant à tirer parti des procédures douanières pour réduire leurs dépenses en droits de douane et les rendre plus efficaces.
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