La fabrication
Avant que vos articles ne soient assemblés, toutes les matières premières et les pièces doivent être rassemblées dans l'usine de fabrication. Si elles sont importées, le fabricant peut recourir à des procédures spéciales telles que l'exonération du perfectionnement actif (IPR) pour réduire les droits de douane, ce qui réduit les coûts pour lui et pour vous.
Ventes et sélection des conditions d'expédition
Si vos marchandises n'ont pas été fabriquées sur commande, elles doivent être vendues une fois assemblées. Cela implique de sélectionner des INCOTERMS adaptés au type d'expédition et au niveau de risque que l'acheteur et le vendeur sont prêts à accepter.
Outre les INCOTERMS, les conditions de paiement doivent également être négociées par l'acheteur et le vendeur. Il peut s'agir, par exemple, d'un paiement à l'enlèvement, d'un paiement au chargement du navire ou d'un paiement à la livraison.
Les conditions de paiement indiquent également un risque pour le vendeur ou l'acheteur, car les marchandises peuvent être expédiées sans paiement ou payées sans être expédiées d'urgence. C'est pourquoi les connaissements et autres titres de propriété sont si importants dans le processus d'expédition - le fait de ne pas envoyer les documents permet au vendeur de conserver la propriété des marchandises jusqu'à ce que le paiement ait été reçu, quelle que soit la position des marchandises en transit.
Douanes à l'exportation et expédition
Une fois la vente conclue et les marchandises prêtes à être enlevées, il est temps d'organiser l'expédition. Que l'expédition se fasse par voie routière, aérienne ou maritime, un dédouanement à l'exportation doit être effectué pour que les marchandises puissent quitter le pays.
En raison de la nature des exportations, ce dédouanement s'effectue souvent en deux étapes. Le déclarant en douane à l'exportation crée un pré-dédouanement et donne la référence unique du déclarant (DUCR) au transporteur, qui l'affecte ensuite au numéro de référence du mouvement sur le manifeste. Cela permet d'éviter que des informations de dernière minute telles que les numéros de conteneurs et les identifiants de scellés ne retardent la création de l'autorisation, et que des entrées multiples ne soient nécessaires en cas de changement de navire, de vol ou de remorque.
C'est au cours de cette étape que les marchandises se voient attribuer un code de marchandise. Le type de code dépend du pays d'origine, mais la plupart des pays utilisent le système de classification des codes SH.
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Douanes à l'importation, mainlevée et livraison à l'entrepôt
À l'arrivée au port de destination, un dédouanement à l'importation est nécessaire pour que vos marchandises puissent franchir la frontière. Les droits de douane et la TVA peuvent être exigés, mais ils peuvent être réduits en cas d'origine préférentielle. Toutes les taxes doivent être réglées avant le dédouanement, sauf si vos marchandises sont expédiées vers un entrepôt sous douane ou si vous utilisez une procédure spéciale telle que le SCDP (Royaume-Uni uniquement).
La mainlevée du transporteur est distincte du dédouanement. En fonction des modalités de paiement que vous avez utilisées et de la méthode d'endossement du connaissement (pour les transports aériens et maritimes), vous devrez peut-être présenter ce document au transporteur pour lui confirmer que vous êtes autorisé à enlever les marchandises. Le transporteur exigera également le paiement de tous les frais d'expédition en suspens avant de procéder à la mainlevée.
Une fois que les douanes et le transporteur ont libéré les marchandises, vous pouvez les déplacer vers l'entrepôt pour les décharger et les distribuer. La seule exception à cette règle concerne les palettes transportées par fret aérien, LCL (less than container load) ou par réseau de palettes. Dans ce cas, l'enlèvement doit se faire dans un entrepôt plutôt que dans un port.
Distribution de l'entrepôt au magasin
Une fois que vos marchandises sont déballées dans votre entrepôt, elles sont livrées à votre magasin local pour que vous puissiez les récupérer. Elles peuvent également être mises à la disposition d'entrepôts d'exécution qui les livrent directement à votre porte lorsque vous faites appel à des marchands en ligne.
Notez que toutes les taxes doivent être payées avant que les marchandises puissent être libérées si vous utilisez un entrepôt douanier pour suspendre les droits de douane et la TVA jusqu'au point de vente.
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