- Transit, tant interne qu'externe
- Stockage dans les zones franches et les entrepôts douaniers
- Utilisation spécifique : admission temporaire et utilisation finale
- Le perfectionnement, tant à l'entrée qu'à la sortie
Ce blog traite du premier des quatre régimes spéciaux : le transit.
Qu'est-ce que le transit douanier ?
Le transit douanier est la procédure qui permet de faire circuler des marchandises entre deux points d'un territoire douanier, ou entre deux territoires, sans avoir à acquitter les droits et taxes à chaque point. Le transit peut être interne ou externe
Il existe différents scénarios de transit :
Les marchandises entrent dans le territoire douanier de l'UE, sont transportées à travers (une partie de) l'UE, puis quittent à nouveau l'UE.
Les marchandises quittent le territoire douanier de l'UE et sont ensuite transportées à travers d'autres territoires douaniers, après quoi elles entrent à nouveau dans l'UE.
Les marchandises entrent sur le territoire douanier de l'UE et sont ensuite transportées vers un endroit de l'UE.
Les marchandises sont placées sous un régime d'exportation, puis sous un régime de transit.
Il existe plusieurs procédures permettant de faire circuler des marchandises en transit :
Procédure de transit douanier
Le transit externe (T1) s'applique généralement aux marchandises provenant de l'extérieur de l'UE. Lorsque les marchandises sont déplacées sous un T1, le paiement des droits et taxes est suspendu jusqu'à ce que les marchandises atteignent leur destination et soient dédouanées.
Un transit interne (T2) s'applique généralement aux marchandises provenant de l'intérieur de l'UE. Lorsque des marchandises sont acheminées sous un T2, vous pouvez les sortir temporairement de l'UE et les y réintroduire sans avoir à les dédouaner à nouveau.
Procédures de transit commun et de l'Union
Les procédures de transit communautaire et de transit commun sont les plus couramment utilisées. Le transit de l'Union s'applique aux mouvements à l'intérieur du territoire douanier de l'UE. La procédure de transit commun est utilisée pour le transit à l'intérieur du territoire douanier et des pays qui font partie de la Convention, comme l'Islande, la Suisse et la Norvège.
TIR
TIR signifie Transports Internationaux Routiers. Le TIR est utilisé pour transporter des marchandises en utilisant le transport routier (pour au moins une partie du transport) à travers plusieurs frontières. La principale différence avec un régime de transit commun est qu'un TIR traverse plusieurs frontières, alors qu'un transit commun est un mouvement unique à travers un territoire.
Autres types de transit
Procédure de la Convention ATA : Admission temporaire. Les marchandises entrent dans l'Union et y séjournent pendant une période déterminée, où elles sont utilisées, puis repartent dans le même état qu'à leur arrivée. En vertu de la convention ATA. Aucun droit ne doit être payé.
Système postal : aucune déclaration en douane ne doit être déposée pour les envois postaux, tant qu'ils sont sous la responsabilité du service postal et qu'ils ne sont pas livrés.
Formulaire 32 de l'OTAN : utilisé pour le transport de matériel militaire des pays de l'OTAN à travers d'autres pays de l'OTAN.
Manifeste rhénan : procédure de transport de marchandises par bateau sur le Rhin.
Questions ou demandes
Si vous avez des questions concernant l'exportation vers ou depuis l'UE ou l'importation vers l'UE, ou le transport de vos marchandises dans ou à travers l'UE en utilisant l'une de ces procédures de transit, n'hésitez pas à contacter l'un de nos experts.
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