Documents de transit
Si vous souhaitez reporter le paiement des droits et taxes et transporter d'abord vos marchandises jusqu'à leur destination, vous avez besoin de documents de transit. Il existe deux types de documents de transit :
Le document T1 : Il s'agit d'un document de transport nécessaire pour transporter des marchandises provenant de l'extérieur de l'Union européenne qui n'ont pas encore été mises en libre pratique.
Document T2 : Il s'agit d'un document de transport nécessaire pour transporter des marchandises en libre circulation dans l'UE à travers ou vers des pays qui ne sont pas des États membres, comme l'Islande, le Royaume-Uni, le Liechtenstein, la Macédoine, la Norvège, la Suisse et la Turquie.
Les marchandises en transit peuvent être déplacées d'un entrepôt douanier à un autre jusqu'à ce qu'elles soient mises en libre pratique.
Pour créer des documents de transit, vous avez besoin d'un permis spécial, de connaissances spécialisées et d'une garantie d'indemnisation. Le service d'assistance douanière dispose de ces trois éléments.
Ce que nous attendons de vous pour créer les documents de transit
Après nous avoir envoyé l'instruction de créer le document de transit, vous devez nous fournir plusieurs informations et documents :
- Facture commerciale
- Classification, origine et valeur en douane des marchandises
- le connaissement principal
- Nom et adresse du destinataire des marchandises
- Numéro EORI du destinataire des marchandises
- Bureau de douane de passage
- Bureau de douane de destination
- Régime douanier préalable
- Avis d'arrivée à l'entrepôt douanier
Veuillez noter que le risque de ne pas dédouaner le document de transit à temps vous incombe. En général, les documents de transit doivent être dédouanés dans un délai de huit jours. Les clients qui utilisent un document de transit pour expédier des marchandises au Royaume-Uni doivent s'assurer que leurs documents sont dédouanés. Nous avons constaté des problèmes à ce sujet récemment.
Veuillez contacter l'un de nos spécialistes si vous avez des questions sur les documents de transit.
