Qu'est-ce que l'origine ?
Il existe essentiellement deux types d'origine. Il y a l'origine déterminée par le lieu de libre circulation des marchandises et l'origine où les marchandises ont été fabriquées. Par exemple, une voiture fabriquée au Japon a été importée en Allemagne et vendue par un concessionnaire allemand à un client aux Pays-Bas. Bien que le client néerlandais puisse dire qu'il a acheté une voiture allemande, la voiture a été fabriquée au Japon. D'un point de vue douanier, le pays de fabrication peut changer si le produit est transformé (modifié) avant d'être vendu. Supposons que l'entreprise allemande qui a importé la voiture enlève le moteur à essence et installe un groupe motopropulseur électrique, ce qui en fait un véhicule électrique. Le pays d'origine est désormais l'Allemagne.
Il existe également une différence entre l'origine préférentielle et l'origine non préférentielle.
La preuve par le pudding
Le pays d'origine préférentiel est utilisé pour déterminer si vous devez ou non payer des droits à l'importation. L'UE a conclu de nombreux accords commerciaux et si le produit répond aux règles d'origine définies dans un accord commercial, il se peut que vous n'ayez pas à payer de droits ou que vous puissiez demander à bénéficier d'un taux de droits inférieur.
Il ne suffit pas d'indiquer l'origine. Les entreprises doivent prouver quel est leur pays d'origine. La déclaration de l'origine préférentielle peut être faite par une déclaration sur facture ou, par exemple, un certificat EUR.1, en fonction de l'accord commercial, mais le contexte de votre détermination de l'origine doit être couvert par une déclaration à long terme du fournisseur pour toutes les matières premières, les flux de fabrication ou les calculs des matériaux utilisés.
Dans certains cas, l'origine non préférentielle est essentielle. Un excellent exemple nous est fourni par l'un de nos clients qui exporte des produits au Pakistan. Il vend des produits fabriqués dans l'UE mais également transformés en Inde. Le Pakistan n'autorise aucune importation dont l'origine est l'Inde. Il est donc essentiel de prouver que l'origine n'est pas l'Inde.
La différence entre l'origine préférentielle et l'origine non préférentielle
L'origine non préférentielle concerne essentiellement le pays dont le produit est entièrement obtenu ou dans lequel a eu lieu la dernière transformation substantielle ou le dernier traitement, conformément aux règles établies pour déterminer l'origine. Dans l'exemple ci-dessus, il est essentiel de prouver que l'origine non préférentielle est l'UE et non l'Inde. L'origine non préférentielle n'a pratiquement aucune influence sur le nombre de droits à payer.
L'origine préférentielle a tout à voir avec les droits d'importation. Les pays du monde entier concluent des accords commerciaux entre eux. Dans le cadre de ces accords commerciaux, ils peuvent convenir de tarifs préférentiels pour certaines marchandises. Ces taux préférentiels se traduisent par le paiement de droits d'importation moins élevés, voire par l'exonération des droits d'importation. Dans certains cas, les droits préférentiels impliquent le paiement de droits plus élevés que les droits standard.
Pour rendre les choses encore plus intéressantes : l'origine préférentielle et l'origine non préférentielle peuvent être différentes.
Le plus grand défi de la détermination de l'origine
La détermination de l'origine préférentielle peut être très compliquée. Vous devez avoir une vue d'ensemble de votre chaîne d'approvisionnement et de votre produit pour prouver l'origine. D'où viennent les matières premières et les différentes pièces ? Quelles matières premières sont transformées à quel endroit ? Où tout est-il assemblé ?
En ce qui concerne l'origine préférentielle, les conditions de détermination de l'origine sont décrites dans l'accord commercial concerné. Les accords commerciaux comportent différents protocoles qui énoncent les exigences relatives aux différents codes SH. Dans certains cas, l'origine est déterminée sur la base de la valeur ajoutée, et dans d'autres cas, elle peut être déterminée sur la base du poids ajouté. Cela varie d'un produit à l'autre.
La classification correcte de votre produit est fondamentale. Le code SH, combiné à l'accord commercial et aux protocoles pertinents, détermine l'origine préférentielle.
Il est parfois possible de remplir les conditions d'un régime préférentiel dans le cadre d'un même protocole de plusieurs manières. Cela signifie que dans certains cas, vous pouvez choisir. Dans ce cas, la règle de tolérance s'applique.
La détermination de l'origine non préférentielle peut également être compliquée. Il s'agit en grande partie de la même dynamique que pour l'origine préférentielle. D'où viennent les matières premières ou les composants, ont-ils été suffisamment transformés pour que l'origine change, et la transformation a-t-elle été suffisamment importante ? Par exemple. Si vous exportez du lait néerlandais vers l'Australie et que vous y ajoutez de la poudre pour lui donner un goût différent, le produit final est-il alors néerlandais ou australien ?
L'importance de l'origine d'un point de vue douanier
L'origine de vos marchandises est essentielle pour déterminer les droits d'importation qui doivent être payés, les éventuels prélèvements antidumping qui doivent être payés, ou même si vos produits sont autorisés à être importés ou exportés. Existe-t-il un contingent ? Avez-vous besoin d'un permis pour l'importer ou l'exporter ?
Les autres facteurs déterminants sont le code SH et la valeur en douane des marchandises. Les droits d'importation sont calculés en pourcentage de la valeur en douane des marchandises.
Dans de nombreuses entreprises, la détermination de l'origine est traitée comme un parent pauvre, alors qu'elle peut être l'un des membres les plus importants de la famille ! Vous risquez de passer à côté de la plaque parce que vous n'avez pas connaissance d'accords commerciaux spécifiques ou de règles de tolérance qui vous permettraient de modifier l'origine de vos marchandises. Cela peut avoir un impact financier important. Un autre facteur essentiel est que les règles et réglementations sont susceptibles d'être modifiées. Les règles applicables à votre produit peuvent changer, mais aussi celles qui s'appliquent à l'une des matières premières, à l'un des ingrédients ou à l'une des pièces de votre produit. Cela peut entraîner une modification du statut préférentiel du produit. Si un produit remplit désormais les conditions pour bénéficier de taux préférentiels, vous pouvez économiser sur les droits d'importation.
Assurez-vous d'avoir toutes les connaissances et l'expérience nécessaires pour déterminer l'origine et les conséquences de cette origine. En cas de doute, contactez l'un de nos spécialistes.
