Les marchandises sont classées selon le Système harmonisé (SH). Le classement douanier est effectué selon les règles de classement définies par l'Organisation mondiale des douanes. Chaque section et chapitre du Système harmonisé contient des informations spécifiques concernant le classement des biens.
Les règles de classification sont trop complexes pour être détaillées ici, mais nous mentionnerons ci-dessous la règle la plus couramment utilisée. Les titres des sections, des chapitres et des sous-chapitres ne sont fournis qu'à titre de référence ; pour des raisons juridiques, la classification sera déterminée selon les termes des titres et de toute note de section ou de chapitre s'y rapportant et selon les dispositions suivantes, à condition que ces titres ou notes ne s'y opposent pas.
Le processus de classification ne sert pas seulement à trouver le bon taux de droits de douane pour vous ou votre acheteur, lors de l'importation de marchandises. C'est également la fonction qui déclenche toute exigence de licences d'importation ou d'exportation, ou de mesures de sécurité supplémentaires. Il est donc essentiel que votre classification soit correcte car elle désigne les procédures et les accords juridiquement obligatoires pour vos mouvements.
Par exemple, lors de la classification des marchandises à l'aide du Système de tarif harmonisé (STH), vos marchandises sont d'abord évaluées pour déterminer à quel chapitre (1-99) elles correspondent le mieux.
À partir de là, d'autres décisions sont prises pour chaque paire de numéros suivants, en fonction de la meilleure description de vos marchandises, jusqu'à ce que l'ensemble du code tarifaire à 10 chiffres soit complété.
Dans le cas où plusieurs chapitres ou codes pourraient être appliqués à vos marchandises, une évaluation supplémentaire est nécessaire pour s'assurer que le bon code est utilisé.
Les consultants de Customs Support travaillent avec des entreprises de toutes tailles pour garantir la conformité tout au long de leur chaîne d'approvisionnement. Contactez-nous pour obtenir plus d'informations sur la classification de vos marchandises dès aujourd'hui.
Une fois que vous avez déterminé le code correct pour un produit, on parle de classement douanier. Sur la base des règles de classement, les marchandises sont classées dans le Système tarifaire harmonisé (STH) / Nomenclature combinée (NC). Il s'agit d'un système de classification géré par l'Organisation mondiale des douanes. Le système STH est utilisé presque partout dans le monde. Le système NC est une extension du système STH utilisé dans l'Union européenne.
Les six premiers chiffres du code d'un article sont (ou devraient être) les mêmes dans le monde entier. Les chiffres suivants peuvent différer selon les pays. Par exemple, si vous achetez vos marchandises auprès de fournisseurs situés en dehors de l'Union européenne, il est très important de vérifier ou de "traduire" les codes fournis en codes utilisés dans l'Union européenne. Ceci permettra de vous assurer que vous travaillez avec des codes de classification douanière valides.
La détermination de la classification douanière est une activité complexe. Ne pas se conformer aux règles et réglementations applicables peut constituer une menace sérieuse pour la continuité de votre entreprise. C'est là qu'un spécialiste des douanes peut vous aider en vous conseillant ou en examinant les codes de classification douanière que vous utilisez.
Le temps nécessaire à la classification des marchandises dépend de la complexité des produits, des matériaux et de la description des produits et peut prendre de 1 minute à une demi-heure par classification. Nos spécialistes de la classification examinent les informations requises afin de déterminer le bon code SH.
