Pouvez-vous nous donner un aperçu de ce qu'est l'assistance douanière stratégique provisoire ?
L'assistance stratégique provisoire sur mesure consiste à améliorer l'efficacité d'une entreprise et à réduire les risques qu'elle encourt, en la faisant passer de sa situation actuelle à une position plus optimale. Nous commençons par une analyse rapide, au cours de laquelle nous évaluons la structure de l'entreprise, ses processus, ses risques et ce que nous devons faire pour améliorer son profil.
Une fois l'évaluation terminée, nous définissons des objectifs stratégiques et des jalons assortis d'échéances et nous attribuons la responsabilité des tâches, ce qui permet d'élaborer un plan d'action. Nous programmons ensuite des suivis réguliers pour discuter de l'avancement du projet, combler les lacunes en matière de compétences et apporter tout autre soutien nécessaire à la réalisation de nos objectifs.
Prenons l'exemple d'une entreprise de mode basée aux Pays-Bas. Comment géreriez-vous ce projet ?
Disons que cette entreprise vend ses produits en ligne et dans ses propres magasins, ainsi qu'à d'autres détaillants et grossistes. Une grande partie du stock est importée dans des conteneurs sous douane et sera dédouanée ou réexportée en fonction des commandes des clients. L'entreprise est autorisée à recourir à l'apurement par l'AMP, qui consiste à remplir périodiquement une déclaration de lot pour les marchandises vendues chaque mois.
Mon rôle dans cette entreprise est d'être à la fois l'expert en douane et le chef de projet. Nous commençons par une analyse rapide et nous constatons qu'il existe un écart entre l'inventaire du système de gestion d'entrepôt (WMS) et le système douanier. Cela indique qu'il y a une défaillance du processus et un risque de non-conformité aux exigences douanières.
La première étape du projet consiste à protéger les futurs mouvements de stock en entrée et en sortie de douane afin d'éviter que le problème ne s'aggrave. Ensuite, nous examinerons les processus historiques pour identifier les obstacles, puis nous rapprocherons les deux systèmes afin de refléter la quantité correcte de stock dans l'entrepôt et de payer les taxes dues.
Notre deuxième objectif est de veiller à ce que l'entreprise reste en conformité avec son OEA. Il s'agit notamment de procéder à une évaluation plus large de ses pratiques et de s'assurer que les mesures adéquates sont prises à chaque étape.
Le troisième et dernier objectif de ce projet est de préparer l'entreprise au passage au DMS 4, qui affectera l'entreprise puisque les habilitations périodiques de l'AMP seront traitées sur ce système.
Quels sont les risques liés à ce type d'exemple ?
Si une entreprise présente une lacune dans son inventaire, le risque est que les douanes s'en aperçoivent lors d'un audit et que l'entreprise doive payer les droits sur l'écart. En outre, les entreprises qui échouent à l'audit disposent d'un délai plus court pour corriger les problèmes et sont plus susceptibles de faire l'objet d'inspections plus fréquentes à l'avenir ; il est donc préférable de ne pas attendre l'échec de l'audit pour agir.
Si l'entreprise est jugée non conforme, elle risque de perdre son statut d'OEA. Il faut beaucoup de temps pour devenir un opérateur économique agréé aux Pays-Bas, et les entreprises ne veulent pas perdre ce statut et recommencer la procédure de demande.
Enfin, le passage au DMS 4 constitue un changement important pour les entreprises. Si leur personnel et leurs procédures ne sont pas prêts pour ce changement, elles risquent de subir des retards dans leurs opérations de dédouanement et de ne pas être en conformité avec la législation. Informer les douanes qu'elles travaillent avec un fournisseur d'assistance douanière stratégique intérimaire peut les aider à montrer qu'elles sont prêtes pour le changement.